Règlement intérieur centre équestre la Pelerinière
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’établissement équestre.
Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement : sont notamment concernés, les cavaliers, les propriétaires ayant leurs chevaux en pension, les personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.
Inscription
Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein de l’établissement équestre de façon régulière, est tenue de remplir une demande d’inscription. L’adhésion comprend la cotisation ainsi que la licence fédérale obligatoire pour monter au sein du club.
Acceptation du règlement
Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.
De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.
Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs
Stationnement / Sécurité
Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein des écuries. Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Les chiens doivent être laissés dans les voitures ou être impérativement tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.
Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Comportement
Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Accès aux écuries et aux installations équestres
Les aires de pratiques sportives ne sont accessibles qu’aux personnes ayant réglé leur droit d’accès.
Circulation dans les écuries
Les visiteurs et cavaliers de l’établissement doivent veiller à :
· ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer ;
· ne rien donner à manger aux équidés.
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et du matériel ainsi que de veiller à empêcher toute manifestation bruyante.
Il est strictement interdit de courir dans les écuries. Tous jeux, de balles ou autres, sont également prohibés.
L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu.
Les locaux techniques sont formellement interdits au public si un préposé de l’établissement équestre n’est pas présent ainsi que l’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).
Chapitre 2 : Cavaliers
Tenue et matériel
Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement.
Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme aux normes en vigueur.
Assurances
Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale.
Les pratiquants doivent prendre connaissance, à l’accueil, de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées, des extensions possibles, ainsi que des formalités en cas de sinistre. Le site www.pezantassure.fr rassemble également des informations concernant l’assurance de la licence FFE.
Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté ses droits d’inscription pour l’année en cours.
Tarifs
Les tarifs des prestations sont affichés dans l’enceinte de l’établissement équestre et disponibles sur simple demande.
Inscription à un cours
Le choix du cours s’effectue lors de l’inscription au club, l’achat de la carte 44 séances permettra ensuite de réserver une place dans ce cours tout au long de l’année.
Un cavalier peut également faire le choix de venir de façon ponctuelle en fonction des places disponibles. La carte de 10 séances ou la séance à l’unité permet cette flexibilité. Aucune place dans un cours ne sera cependant réservé à l’année
Adhésion et autres prestations, modalités
Les adhésions, cartes et autres prestations sont non remboursables.
La carte de 44 séances est valable du 2 septembre 2024 au 5 juillet 2025. Le règlement peut être effectué en 1 fois, 3 fois ou en mensualisation par prélèvement (cf tarif) .
En cas d’arrêt de l’activité pour les cavaliers en mensualisation, un préavis de 2 mois est exigé par mail à l’adresse suivante : [email protected]
La durée de validité de la carte de 10 séances est de 5 mois (condition : adhésion à jour).
La durée de validité de la séance à l’unité est de 1 mois.(condition : adhésion à jour).
L’annulation des séances est à effectuer au plus tard 12h à l’avance à partir de votre espace client, par téléphone ou par mail. Elles pourront être déplacées sur un autre cours dans la limite des places disponibles.
En cas d’annulation hors délais, uniquement pour raison médicale et sur présentation d’un certificat médical, la direction se réserve le droit d’étudier vos éventuelles demandes.
Incident de paiement
En cas d’incident de paiement (rejet bancaire) suite à un règlement par chèque ou un prélèvement. Le client s’engage à rembourser les frais de rejets facturés à La Sarl Pelerinière Equitation par l’établissement bancaire.
Suite à un deuxième rejet , les modes de paiements : chèques et prélèvements ne seront plus acceptés.
Concours et animations
L’inscription se fait auprès d’un moniteur. Le règlement doit se faire à l’inscription. Pour les concours, le cavalier doit s’occuper de : l’embarquement et débarquement du cheval, du rangement du matériel et des soins avant, pendant et après les épreuves.
Utilisation des équipements
Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit
être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont toujours la priorité de
l’utilisation des installations du centre.
Chapitre 3 : Dispositions générales
Prise en charge des enfants mineurs
Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées et pendant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit un quart d’heure avant l’activité et un quart d’heure après. En dehors des temps d’activités et de préparation, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
Lors des concours et des activités extérieures, les transports sont effectués sous la responsabilité des parents pour les cavaliers mineurs.
En concours, les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement équestre uniquement pendant la détente et le parcours ou reprise. Ils restent sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal pendant le temps de préparation et le reste de la journée.
Vol au sein de l’établissement
Les locaux mis gracieusement à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls.
Sanctions
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non-respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
Autorité de l’enseignant
L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.
Propriétaires d’équidés
Le propriétaire signera un contrat avec l’établissement équestre pour déterminer les
modalités de prise en pension de son équidé.
Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement. Si le propriétaire souhaite laisser un tiers utiliser son équidé, il doit en informer l’établissement équestre et obtenir son autorisation au préalable.
En tout état de cause, l’établissement équestre ne sera pas tenu de vérifier le mandat d’une personne se présentant de la part du propriétaire, l’autorisation préalable du propriétaire est toujours présumée. Tout incident survenu lorsque la personne autorisée par le propriétaire à utiliser la monture est réputé se dérouler sous la responsabilité pleine et entière du propriétaire.
Les propriétaires d’équidés, leurs accompagnateurs et les personnes qu’ils ont autorisé à
utiliser leur monture, sont tenus de respecter le présent règlement.
Droit à l’image
Les cavaliers et propriétaires d’équidés en pension acceptent d’être recensés dans le fichier informatique du club et bénéficient directement auprès du club d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils acceptent ou non que leur image ou celle de leur enfant soit utilisée par l’établissement dans le cadre de la pratique des activités équestres
Lors de l’établissement du bulletin d’inscription, ils attestent avoir pris connaissance de l’interdiction de filmer les cours au sein de l’établissement .
Conditions générales d’utilisation
Le site a pour objet de fournir les informations ainsi que l’accés aux différentes activités et prestations proposées par La SARL PELERINIERE EQUITATION. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Tous les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.